Déposée le 13 août 1987 par ELF ATOCHEM AGRI B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TRIFUSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ELF ATOCHEM AGRI B.V., domicilié(e) 3196 XH Vondelingenplaat, Harbour No 3255 ROTTERDAM PAYS-BAS (dossier no 2088309) - Pays-Bas.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2088309) - France.
La marque TRIFUSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422768.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRIFUSOL est expirée depuis le 13 août 2007.
ELF ATOCHEM AGRI B.V a également déposé les autres marques suivantes : TRIFANEX
ELF ATOCHEM AGRI B.V. - 3196 XH Vondelingenplaat, Harbour No 3255 ROTTERDAM PAYS-BAS (dossier no 2088309) - Pays-Bas
RINUY SANTARELLI - (dossier no 2088309) - France
Renouvellement sans limitation le 14 avril 1997 n°2088309 - Publication au BOPI 1997-04-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04
Inscription le 28 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°167041 - Publication au BOPI 1993-12-28
Inscription le 6 mai 1991 - Transmission de propriété n°53276 - Publication au BOPI 1991-05-06
Produits pour combattre les maladies des plantes.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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